Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Ouen-en-Belin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Réponse de Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Réponse de Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des "notes de frais"
Réponse de Mairie - Montferrier-sur-Lez le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bosgouet le .

En attente de classement

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Saint-Cassin le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Très en retard

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

Aboutie

Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Bassée-Montois le .

Très en retard

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Plan-d'Orgon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien-d'Ance le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Orange le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Hautes-Alpes le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais du maire de Saint-Juéry entre juin 2020 et octobre 2025.
Réponse de Mairie - Saint-Juéry 81257-01 le .

Aboutie

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Somme le .

Très en retard