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Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
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Information non détenue

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
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Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Note de frais de la commune
Réponse de Mairie - La Bauche le .

En attente de classement

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie