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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Budget alloué au plan voiture
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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
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Aboutie

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
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Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
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Aboutie

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Saisine CADA en cours

Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
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Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
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Demande de communication des documents relatifs au budget de la propreté – Luynes (13080)
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Demande de communication des données relatives aux interventions de voirie et à l’entretien des espaces publics – Luynes (13080)
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CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
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Refusé

Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
Réponse de Préfecture - Ille-et-Vilaine le .

Refusé

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
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Demande de renseignement et de documents
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Waiting clarification

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Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Aboutie

Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

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