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Cahiers de doléances numérisés
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En attente de classement

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Demande de communication des coordonnées PRADA
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie