Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental de Haute Corse le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Creuse le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Réponse de Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mortcerf le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Thomas de Villeneuve (Chaville) le .

Refusé

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Nantes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bayon le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Haute-Saône le .

En attente de classement

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Plaine Vallée le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbas le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Mairie - Cannes. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)