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Vidéoprotection
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Logement social
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Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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