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Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Vidéoprotection
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
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convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
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Convention police nationale police municipale
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Saisine CADA en cours

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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