Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Arrêté préfectoral
Réponse de Préfecture - Aube le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des actions ayant été faites pour contrer les enseignes commerciales ne respectant pas le PLU
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

En attente de classement

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Étampes le .

Aboutie

Date prochaine réunion d'information destinée aux potentielles familles d'accueil de jeunes enfants
Demande envoyée à Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Bourg-de-Péage le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Reported for administrator attention

Code source de l'application Ma sécurité
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse de Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bilan de l'activité des radars
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Données brutes des excès de vitesse en France
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Demande CADA relative au projet Serenity
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

UGAP Sécurité des Systèmes d’Information
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Demande envoyée à BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée