Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 10)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Echange avec l'entreprise CMA CGM
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande de données sur les délais de traitement des dossiers MDPH – Seine-Maritime
Demande envoyée à Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente le .

Aboutie

Evaluation du mode de realisation du projet
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Information et de mande de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie

Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Très en retard

conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Stratégie de Commission consultative sur les Data Centers,
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Issoire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lens le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Var le .

Très en retard