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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
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Jeux Olympiques
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Aboutie

Utilisation de drones
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs Mme Borne
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En retard (plus de 30 jours)

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Val-au-Perche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chauffour-lès-Bailly le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lille le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bernac 16039-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Comps 33132-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-d'Ordon le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Plainville 60496-01 le .

Très en retard