Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)
Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .
Très en retard
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bagneux 92007-01 le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - La Croix-Valmer le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .
En attente de classement