Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Laudun-l'Ardoise le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Urrugne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Chapelle-Saint-Luc le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-Cantalès le .

Très en retard

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Passenans le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Neuve-Église le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .

Aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Asswiller le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Eulalie-en-Royans le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Vue aérienne de la métropole (orthophotographie)
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Genès-la-Tourette le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vaulx-en-Velin le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Réponse de Mairie - Agde le .

Très en retard