Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)

Réponse de Ministère de la Justice le 22 janvier 2025.

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)

Réponse de Ministère de la Justice le 22 janvier 2025.

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)

Réponse de Ministère de la Justice le 22 janvier 2025.

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Besançon le 29 juin 2023.

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.

Réponse de Rennes Métropole le 14 décembre 2023.

Aboutie

Conseil national de l'industrie

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 3 février 2021.

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Châteauroux le 28 mai 2024.

Aboutie

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex

Réponse de Ministère du travail le 22 avril 2025.

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rennes le 11 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Sierentz le 31 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Bollwiller le 12 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Chambéry le 13 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Vif le 10 mai 2023.

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Germain-sur-Ille le 14 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Machecoul-Saint-Même le 6 juin 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Droisy 74107-01 le 25 avril 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Carquefou le 31 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Saint-Jean-d'Angély le 2 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ranchot le 9 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Douchy-Montcorbon le 11 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Val-des-Vignes le 15 mai 2023.

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Magny-Vernois le 17 mai 2023.

Information non détenue