Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tourville-la-Rivière le .

Information non détenue

Liste des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) de Leucate.
Réponse de Service des impôts des entreprises du centre des finances publiques de Narbonne le .

En attente de réponse

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Refusé

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Note de frais des conseillers métropolitains de Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-du-Navoy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de document : documents de marchés publics, statistiques, rapports, codes sources, notes de frais, correspondances, etc.
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aboncourt 54003-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aboncourt 57001-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Abzac 16001-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Abzac 33001-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Achères 18001-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aiglun 04001-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Mairie - Aiglun 06001-01 le .

Très en retard