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Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue

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Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

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Réponse de Conseil départemental - Oise le .

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Réponse de Mairie - Issou le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Réponse de Mairie - Craponne-sur-Arzon le .

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Réponse de Mairie - Sainte-Cécile-d'Andorge le .

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Jeux Olympiques
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