Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Carsac-Aillac le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En attente de classement

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Yvelines le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Vienne le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Modalités acceuil services étranger
Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Calvados le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandvillars le .

Très en retard