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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Corbas le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Calvados le .

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Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Refusé

mise en œuvre de la circulaire 6434/SG au ministère de la justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bruz le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Parthenay le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) - Unité territoriale - Côte-d'Or le .

Très en retard

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Réponse de Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Seine-Maritime le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Orne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Voisins-le-Bretonneux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cherbourg-Octeville le .

Aboutie