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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

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Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Côtes-d'Armor le .

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Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

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Code source de l'application Mon espace santé - version 1.33.1
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bennecourt le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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