Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 5)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Furchhausen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colmar le .

Aboutie

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Terre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rimbez-et-Baudiets le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Préty le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

En attente de classement

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Abondant le .

En retard (plus de 30 jours)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Partiellement aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pont-Évêque le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambazac le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lantenay 21339-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue