Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 9)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cybardeaux le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gervais 33415-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bassillac et Auberoche le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Passy 74208-01 le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bon-Repos-sur-Blavet le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Gelven le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des affaires culturelles (DAC) - Guyane le .

Très en retard

Demande d'accès aux notes de frais, justificatifs et relevés
Réponse de Mairie - Valenton le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Chapelle-Palluau le .

Très en retard

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Demande des note de du Maire, période 2020-2025
Réponse de Mairie - Estoublon le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Briennon le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat
Réponse de Mairie - Bouvron 44023-01 le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie