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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Allennes-les-Marais le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Michel 16341-01 le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Mutualité sociale agricole (MSA) Alsace - accueil de Strasbourg le .

Erreur lors de l'envoi

Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
Réponse de Préfecture - Doubs le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cassignas le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .

Très en retard

Rapport d'audit du service de l'urbanisme et règlement d'attribution des subventions de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chaintreaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .

Information non détenue

Autorisations terrasses étalages sur la voie publique
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande liste des rues ou le stationnement est interdit par arrété
Réponse de Mairie - Saint-Aubin-lès-Elbeuf le .

En attente de classement

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Louviers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Loubès le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .

Aboutie