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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le .

En attente de classement

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Réponse de Pôle Emploi le .

Aboutie

Convention d'occupation temporaire du domaine public
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Richemont 57582-01 le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

Information non détenue

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larnaud le .

En retard (plus de 30 jours)

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande d’informations sur les équipements de collecte des déchets – Luynes (13080)
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Dommartin le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .

Erreur lors de l'envoi

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie