Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 6 février 2021.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 15 mai 2023.

Très en retard.

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Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables

Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le 8 septembre 2023.

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le 21 avril 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Rignieux-le-Franc le 22 avril 2023.

Refusé.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Clansayes le 30 avril 2023.

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pontlevoy le 9 mai 2023.

Très en retard.

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Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Isère le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Yvelines le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 22 juin 2020.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire le 22 juin 2020.

Très en retard.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 22 juin 2020.

Information non détenue

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Loire le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Isère le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le 25 novembre 2020.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 25 novembre 2020.

Aboutie

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