Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 4)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Allier le .
En attente de classement
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Toulouse le .
Reported for administrator attention
Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Nîmes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Avis de l'ARS sur les capacités d’accueil en 2ème année des études de santé
Demande envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
En attente de réponse
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
Partiellement aboutie
Rapport sur l'EAM les Sources Vives de Nades (Allier)
Demande envoyée à Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .
Demande de recours gracieux effectuée
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Réunion le .
Très en retard