Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 13)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sinnamary le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Veyrier-du-Lac le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Gretz-Armainvilliers le .

Refusé

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport spécial émis par la SODEAL
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Issoudun le .

Partiellement aboutie

Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Bellevaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Crestet le .

Très en retard

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Penvénan le .

Waiting clarification

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Villefranche-de-Conflent le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée polyvalent l'Initiative (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint-Sulpice (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Lavandou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Andilly 95014-01 le .

En attente de classement

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Note de frais maire la celle saint cloud
Réponse de Mairie - La Celle-Saint-Cloud le .

En attente de classement

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Réponse de Mairie - L'Isle-d'Abeau le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Information non détenue

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard