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Jeux Olympiques
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Aboutie

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Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Notes de frais - Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lugny 71267-01 le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

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Demande de renseignement et de documents
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Refusé