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Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Lambert-des-Bois le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oletta le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Données essentielles des conventions de subvention
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Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée