Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Coimères le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Didier-en-Brionnais le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Quistinic le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Piblange le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'information sur la maladie des mille chancres du noyer
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Auvergne-Rhône-Alpes - Siège de Lempdes le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

Documents administratifs relatifs à la transparence de la gestion municipale
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauneuf-les-Martigues le .

Aboutie

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Feucherolles le .

Aboutie

Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Asfeld le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bussière-Poitevine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Barbant le .

Très en retard

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - La Ferté-Bernard le .

Aboutie