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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Dax le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mimizan le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-01 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Mont-De-Marsan - MONT DE MARSAN 40192-02 le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence dinformation et dorientation juridiques de Morcenx le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Permanence d'information et d'orientation juridiques de Soustons le .
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse du Conseil départemental de l'accès au droit pour vos...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse de la mairie pour vos futures correspondance...
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre message. Veuillez prendre note de la nouvelle adresse de la mairie pour vos futures correspondance...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...