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Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dax le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Conat le .

Information non détenue

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .

Information non détenue

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue