Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 7)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Les Olmes le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hombourg le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lapeyrère le .

Très en retard

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée