Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Bail emphytéotique TRIGANCE VAR
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courrières le .

Très en retard

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .

En attente de réponse

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Le Havre le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roche 42188-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Drincham le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Moulins-sur-Ouanne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rotherens le .

Très en retard