Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 11)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Somme le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Suarce le .

Très en retard

Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bram le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Malo le .

Aboutie

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Refusé

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Comptes-rendus COSINUM et CINUM
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montévrain le .

En attente de classement