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Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD en Turquie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Dax le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

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Algorithme de codage des PCS
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Réponse de Préfecture - Loir-et-Cher le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Menton le .

Très en retard

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD
Recours amiable envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
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Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

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Aboutie