Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Isère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Busnes le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roisey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Haleine le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rives-d'Andaine le .

Très en retard

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Vosges le .

Information non détenue

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Audierne le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naucelle le .

Très en retard