Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 15)

Liste des notes de frais
Réponse de Mairie - Bergheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais mairie de sollies-toucas
Réponse de Mairie - Solliès-Toucas le .

Information non détenue

Note de frais Du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Pierre-des-Corps le .

Withdrawn by the requester

Demande de notes de frais
Réponse de Mairie - Lagnieu le .

En attente de réponse

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tsingoni le .

Withdrawn by the requester

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .

En retard (plus de 30 jours)

Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Parc naturel régional des Pyrénées Catalanes le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villeneuve-sur-Lot le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Falleron le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villiers-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vitry-en-Artois le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Centre local des œuvres universitaires et scolaires (CLOUS) - Agen le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

En retard (plus de 30 jours)

Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Demande justificatifs note de frais
Réponse de Mairie - Houilles le .

Waiting clarification

Liste des notes de frais de Madame le Maire et des adjoints
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

Refusé

Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande des notes de frais de la mairie de combs la ville
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

En retard (plus de 30 jours)