Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agde le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Très en retard

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Arbéost le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - La Roche-sur-Foron le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Sollières-Sardières le .

En retard (plus de 30 jours)

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Demande de frais - Maire de Doussard
Réponse de Mairie - Doussard le .

Aboutie

Frais de Mandat - Maire
Réponse de Mairie - Plougourvest le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gérardmer le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard-Vendon le .

En retard (plus de 30 jours)