Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 12)

Echanges entre Emmanuel Macron et Ursula von der Leyen sur le traité UE-Mercosur
Réponse de Présidence de la République le .

Refusé

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Courbouzon 41066-01 le .

Très en retard

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Détenteurs de la dette publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Information non détenue

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Gamarthe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie déléguée - Oucques-la-Nouvelle le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Corrèze le .

En retard (plus de 30 jours)

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Martin-d'Arrossa le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Château-Renault le .

En attente de réponse

liste décision portant dérogation à l'arrêté 11/0316 pour la parcelle 194, feuille 000 AC 01 à Figeac
Réponse de Communauté de communes - Grand Figeac le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Mayenne le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie