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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Connec le .

Très en retard

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Note de frais maire de la roque d'antheron
Réponse de Mairie - La Roque-d'Anthéron le .

Réponse inattendue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Paris le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Territoire d'Energie Isère le .

Information non détenue

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Nouvelle Aquitaine THD le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Demande envoyée à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

Refusé

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Position des vélos gérés par le syndicat Vélib métropole avec leur code identifiant
Réponse de Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Julien 83113-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Demande CADA
Réponse de Présidence de la République le .

Information non détenue

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Garges-lès-Gonesse le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d'accès données procedure études en france
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Taugon le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement