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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cambes-en-Plaine le .

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Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

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Réponse de Premier ministre le .

Refusé

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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Fenouiller le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

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Réponse de Territoire d'Energie Mayenne le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lortet le .

Très en retard

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie