Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 3)

Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bessines-sur-Gartempe le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Relecq-Kerhuon le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de renseignement
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Cergy-Pontoise 4 le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Cahors le .

Erreur lors de l'envoi

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-Philippe le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

En attente de classement

Demande de documents concernant le site nordemploi.fr
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Retour des formulaires visés 2705-A-SD
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Montauban 2 le .

Erreur lors de l'envoi