Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 20)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Demande au titre du CRPA, PARAFE « entrée sur le territoire », liste actuelle des nationalités éligibles et référentiels, portée de la catégorie « Royaume-Uni » au regard des passeports BN(O)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Avis 2024-78 de l'IRS et avis 2023-11 de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Vieil-Évreux le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meurchin le .

Très en retard

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - 7 Vallées le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Maine Saosnois le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Glisolles le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Miserey-Salines le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Longwy le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chassal le .

En retard (plus de 30 jours)

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Tende le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baudinard-sur-Verdon le .

En retard (plus de 30 jours)

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .

En attente de classement