Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 2)

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hémévillers le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Domats le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Séchilienne le .

En retard (plus de 30 jours)

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Médard-en-Forez le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Félix-Lauragais le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vailhan le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Paul-en-Forêt le .

Très en retard

Grilles indiciaires pour le calcul de la rémunération des agents contractuels
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Réponse de URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ouvrouer-les-Champs le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

Aboutie

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et indemnités de déplacement du maire – année 2024
Réponse de Mairie - Calmont 31100-01 le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-la-Blanche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bacouel-sur-Selle le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

En retard (plus de 30 jours)