Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 19)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En retard (plus de 30 jours)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En retard (plus de 30 jours)

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Information non détenue

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .

Erreur lors de l'envoi

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

En attente de classement

Verbalisations nuisances sonores
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Marmande le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Meurchin le .

Très en retard

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue