Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 18)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Galluis le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Jenzat le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pont-Saint-Esprit le .

Erreur lors de l'envoi

Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montbrison le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Mée-sur-Seine le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Combs-la-Ville le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brumath le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Cran-Gevrier le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .

Erreur lors de l'envoi

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Refusé

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cucq le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue