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Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le .

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Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Compte administratif 2019
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Notes de frais
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Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

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Documents de subvention
Réponse de Mairie - Boisemont le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Saône Doubs Bresse le .

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Notes de frais - Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Documents de marché public
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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

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Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
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Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

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Refusé

Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

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Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2024 et 2025 et les livences de restauration 2024 et 2025
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

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