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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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Données de mesures du niveau et de température du lac
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informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Finistère le .

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Méert
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Saint-Mitre-les-Remparts le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Tarn le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction régionale des douanes - Centre-Val de Loire le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

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