Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 16)

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gard le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Sautron le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Achères 78005-01 le .

Refusé