Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)' (page 17)

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

nombre de verbalisations dressées par la Police Municipale de Lyon sur la Place Mazagran
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Demande attestation militaire
Réponse de Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Demande du code source de l'apps Web "Mon espace santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Saisine CADA en cours

Note de frais
Réponse de Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents relatifs au projet d’écoquartier Flaubert et aux accès définitifs du pont Flaubert
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Reported for administrator attention

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Demande envoyée à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voiron le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Caudebec-lès-Elbeuf le .

Reported for administrator attention

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie