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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sours le .

Très en retard

PSE chez Lapeyre
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Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Notes de frais
Réponse de Mairie - Antrain le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de Frais
Réponse de Mairie - Grandcamp-Maisy le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sassetot-le-Mauconduit le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais
Réponse de Mairie - Tourves le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avord le .

En retard (plus de 30 jours)

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ruffec 16292-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Commissariat de police de La Seyne-sur-Mer le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Vasteville le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

Withdrawn by the requester

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Léger-de-Linières le .

En retard (plus de 30 jours)